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Mentions Légales

Éditeur

Directeur de la publication : Équipe BDE Live
Projet : BDE Live
Type : Projet pédagogique étudiant
Établissement : IUT Aix-En-Provence

Conception et réalisation du site Web

Ce site a été conçu et développé par une équipe d'étudiants de l'IUT Aix-En-Provence dans le cadre d'un projet pédagogique :
Ahamed Nasser, Boudhib Mohamed-Amine, Cantor Romain, Chetioui Willem, Helali Amin, Palot Thomas

Hébergement

Hébergeur : AlwaysData
AlwaysData SARL
62 rue Tiquetonne
75002 Paris - France
Téléphone : +33 1 84 16 23 40

Contenu éditorial et mise à jour

Les informations mises à disposition sur le site Web n'ont qu'une valeur indicative dans le cadre d'un projet pédagogique.

Nous rappelons que le contenu du site Web peut comporter des erreurs ou oublis, et qu'il est susceptible d'être modifié ou mis à jour sans préavis.

La responsabilité des éditeurs ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

Les liens hypertextes de ce site Web pointent vers d'autres ressources sur Internet. La responsabilité des éditeurs ne saurait être engagée au titre d'un site tiers atteint via ce présent site Web.

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site Web relève des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

Tout le contenu de ce projet (code, texte, images) a été créé par les étudiants à des fins d'apprentissage. Il ne peut être utilisé à des fins commerciales sans autorisation préalable des auteurs.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier est autorisée sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • Gratuité de la diffusion
  • Respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni d'altération d'aucune sorte)
  • Citation explicite du site Web comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités

Données personnelles et RGPD

Collecte et finalité : Ce projet pédagogique collecte des données personnelles (nom, prénom, adresse e-mail) uniquement pour le fonctionnement du site. Elles ne sont jamais cédées ou utilisées à des fins commerciales. Le traitement respecte le RGPD et la loi Informatique et Libertés.

Sécurité : Pour prévenir les attaques malveillantes (force brute), votre adresse IP et votre e-mail sont enregistrés temporairement lors d'un échec de connexion. Ces données sont purgées automatiquement après 15 minutes ou lors d'une connexion réussie.

Vos droits : Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données. Pour l'exercer, adressez-vous aux éditeurs du site (voir section Éditeur).

Politique de suppression de compte (Droit à l'oubli) :
Vous pouvez supprimer votre compte à tout moment depuis votre profil. Cette action déclenche le processus suivant :

  • Immédiatement : Votre compte est suspendu et vous êtes désinscrit automatiquement de tous les événements à venir.
  • Pendant 30 jours (Délai de grâce) : Vos données sont conservées en "corbeille". Vous pouvez vous reconnecter à votre compte pour annuler la suppression.
  • Après 30 jours : Vos données personnelles (nom, prénom, e-mail, mot de passe) sont définitivement et irréversiblement anonymisées. Votre profil devient un utilisateur générique. Ce procédé nous permet de respecter votre droit à l'oubli tout en préservant l'exactitude des statistiques historiques de l'association.

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Informatique et Libertés

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés (articles 38, 39, 40), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser aux éditeurs du site (voir section Éditeur).

Procédure de notification

L'utilisateur qui constaterait des inexactitudes, des informations erronées ou des informations de caractère manifestement illicite est tenu d'en informer les responsables de la publication afin que ceux-ci puissent y remédier dans les meilleurs délais.

Modification des mentions légales

Les éditeurs de BDE Live se réservent le droit de modifier la présente notice légale à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement.

Dernière mise à jour : Mars 2026

Crédits

La fonctionnalité d'emploi du temps est inspirée, avec l'accord de son auteur, du projet Site ETU développé par Maxence Torchin, étudiant à l'IUT Aix-en-Provence.

Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

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